Dernière mise à jour : [Date]

1. Identité du vendeur :

Bitronomia
[Adresse]
📧 contact@bitronomia.fr
SIRET : [numéro]

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2. Produits :

Nos plats sont préparés maison. Les photos ne sont pas contractuelles.

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3. Commandes :

Une commande est confirmée à réception du paiement. Un email de confirmation est envoyé.

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4. Prix :

Les prix sont affichés en euros, TVA comprise. Frais de livraison indiqués à la commande.

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5. Paiement :

Par carte bancaire via un module sécurisé.

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6. Rétractation :

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux denrées périssables (plats cuisinés).

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7. Livraison :

Nous livrons dans un rayon de [x km]. En cas de retard, vous serez informé rapidement.

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8. Litiges :

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [ville].